Hygiène au travail : mesures générales et principes de prévention

L’hygiène au travail regroupe les mesures destinées à préserver la santé des travailleurs et à garantir des conditions de travail propres et salubres. Cet article présente les principes essentiels, les obligations de l’employeur au Maroc et les bonnes pratiques de prévention.

Définition

L’hygiène au travail désigne l’ensemble des mesures techniques et organisationnelles visant à prévenir les risques pour la santé liés à l’environnement professionnel. Elle concerne notamment la propreté des locaux, l’accès à l’eau potable, l’assainissement, l’évacuation des eaux usées et des déchets, l’aération, la ventilation, l’éclairage et les installations sanitaires.

Elle constitue un volet essentiel de la prévention des risques professionnels, aux côtés de la sécurité au travail et de la santé au travail. Une hygiène adaptée contribue à limiter les expositions nocives, la transmission de certains agents infectieux et l’apparition de problèmes de santé liés aux conditions de travail.

Principes généraux

1. Propreté des locaux

Les locaux de travail doivent être maintenus dans un état de propreté compatible avec la santé des travailleurs et les activités exercées. Cela concerne notamment les ateliers, les bureaux, les zones de stockage, les voies de circulation et les installations sanitaires.

Un programme de nettoyage adapté doit préciser les zones à traiter, la fréquence des interventions, les produits utilisés et les responsabilités du personnel. La désinfection doit être mise en œuvre lorsque le niveau de risque ou les exigences sanitaires le justifient ; elle ne remplace pas le nettoyage.

Dans les secteurs présentant des risques particuliers, comme l’agroalimentaire, les soins ou les laboratoires, les procédures d’hygiène doivent tenir compte des dangers propres à l’activité.

2. Installations sanitaires et hygiène personnelle

L’employeur doit mettre à disposition des installations sanitaires adaptées aux besoins des travailleurs et aux caractéristiques de l’établissement, conformément aux dispositions réglementaires applicables.

Selon l’activité et les risques, les installations peuvent comprendre :

des cabinets d’aisances entretenus et accessibles ;
des lavabos équipés de moyens appropriés pour le lavage et le séchage des mains ;
des vestiaires permettant de séparer, lorsque cela est nécessaire, les vêtements de ville et les vêtements de travail ;
des douches lorsque la nature des travaux ou les risques d’exposition le justifient.

Les installations doivent être maintenues en bon état, nettoyées régulièrement et approvisionnées en consommables nécessaires. Les dispositions relatives à la séparation des installations, à leur nombre et à leur aménagement doivent être vérifiées dans les textes applicables à l’établissement.

3. Accès à l’eau potable

L’accès à une eau potable en quantité suffisante est un élément fondamental de l’hygiène au travail. L’employeur doit notamment assurer l’approvisionnement normal en eau potable des chantiers, conformément à l’article 281 du Code du travail marocain.

Les points d’eau doivent être accessibles, entretenus et protégés contre les risques de contamination. Lorsque l’eau provient d’une source privée ou qu’un risque de contamination est identifié, des contrôles adaptés peuvent être nécessaires.

Dans les environnements chauds ou lors d’efforts physiques importants, l’employeur doit également prévoir des mesures adaptées pour prévenir la déshydratation. Les besoins en boissons et en électrolytes dépendent des conditions de travail ; les compléments en sels minéraux ne sont pas systématiquement nécessaires.

4. Aération, ventilation et éclairage

Une aération et une ventilation adaptées contribuent à limiter l’accumulation de chaleur, d’humidité, de poussières, de vapeurs et d’autres contaminants présents dans l’air.

Lorsque des polluants sont émis par les procédés de travail, des mesures techniques adaptées doivent être envisagées, notamment le captage à la source lorsque cela est possible. La ventilation générale ne suffit pas toujours à maîtriser les expositions dangereuses.

L’éclairage doit également être adapté à la tâche effectuée afin de permettre une visibilité suffisante et de limiter la fatigue visuelle ainsi que les risques d’erreur ou d’accident.

5. Gestion des déchets et assainissement

Les déchets doivent être collectés, stockés et évacués selon leur nature et les risques qu’ils présentent. Les déchets dangereux, chimiques, biologiques ou médicaux peuvent être soumis à des exigences particulières.

Les eaux résiduaires et les eaux de lavage doivent être évacuées dans des conditions adaptées afin de prévenir les contaminations, les mauvaises odeurs, les glissades et les nuisances pour les travailleurs.

Les contenants doivent être adaptés, identifiés lorsque nécessaire et entretenus. Les procédures de gestion doivent préciser les responsabilités, les fréquences d’évacuation et les précautions à respecter.

Obligations de l’employeur au Maroc

Au Maroc, la loi n° 65-99 relative au Code du travail, promulguée par le dahir n° 1-03-194 du 11 septembre 2003, encadre notamment l’hygiène et la sécurité des salariés.

Le Titre IV du Livre II, articles 281 à 344, traite de l’hygiène et de la sécurité des salariés. L’article 281 impose notamment à l’employeur de veiller à la propreté des locaux et aux conditions d’hygiène et de salubrité nécessaires à la santé des salariés. Il mentionne entre autres la prévention des incendies, l’éclairage, le chauffage, l’aération, la ventilation, l’eau potable, l’évacuation des eaux résiduaires, les poussières et les vapeurs, les vestiaires et les installations de toilette.

L’application de ces principes doit être examinée en tenant compte des textes réglementaires pertinents. L’arrêté n° 93-08 du 12 mai 2008 fixe des mesures générales et particulières d’application des principes énoncés aux articles 281 à 291.

Les obligations concrètes varient selon les caractéristiques des locaux, les procédés utilisés et les risques présents. L’employeur doit donc identifier les risques propres à son établissement, mettre en œuvre les mesures de prévention appropriées et s’assurer de leur application.

L’inspection du travail est notamment chargée de contrôler l’application de la législation du travail dans le cadre de ses compétences. Le non-respect des obligations légales peut entraîner les sanctions prévues par les textes applicables.

Locaux sanitaires : exigences et précautions

Les exigences relatives aux vestiaires, aux douches, aux lavabos et aux cabinets d’aisances dépendent du cadre réglementaire applicable et de la nature des travaux.

À titre de comparaison, en France, les articles R4228-1 et suivants du Code du travail encadrent les installations sanitaires. Certaines dispositions françaises prévoient des exigences spécifiques concernant les douches pour les travaux insalubres ou salissants.

Ces dispositions françaises ne doivent pas être présentées comme des obligations légales marocaines. Au Maroc, les exigences applicables doivent être vérifiées à partir du Code du travail et de ses textes d’application, notamment l’arrêté n° 93-08.

Avant de fixer un nombre de sanitaires, des dimensions ou une fréquence d’entretien, il convient donc de vérifier les exigences applicables à l’établissement concerné.

Suivi de la santé et prévention

La prévention en matière d’hygiène au travail repose sur plusieurs actions complémentaires :

Suivi médical des travailleurs : organisé dans le cadre des dispositions applicables à la médecine du travail, en tenant compte des risques professionnels.
Inspection des locaux : vérification de l’état de propreté, de la ventilation, de l’approvisionnement en eau et du bon fonctionnement des installations.
Formation et information : sensibilisation aux règles d’hygiène, au lavage des mains, à la gestion des déchets et aux procédures spécifiques au poste.
Surveillance des risques : identification des situations pouvant entraîner une exposition dangereuse ou une atteinte à la santé.
Actions correctives : traitement des anomalies constatées, suivi des mesures prises et vérification de leur efficacité.

Les responsabilités sont partagées entre les différents acteurs de la prévention, mais l’employeur demeure tenu de respecter les obligations qui lui incombent en vertu de la réglementation applicable.

Bonnes pratiques pour l’entreprise

Pour améliorer durablement l’hygiène au travail, l’entreprise peut mettre en place une démarche structurée :

Identifier les risques d’hygiène propres à chaque zone de travail.
Établir un plan de nettoyage adapté aux locaux et aux activités.
Vérifier régulièrement l’état des installations sanitaires et des points d’eau.
Contrôler le fonctionnement de la ventilation et l’évacuation des eaux usées.
Organiser la collecte et l’évacuation des déchets selon leur nature.
Former les travailleurs aux pratiques d’hygiène pertinentes pour leur poste.
Enregistrer les anomalies et suivre la mise en œuvre des actions correctives.

Ces mesures doivent être adaptées aux risques réels et aux exigences réglementaires applicables, plutôt que mises en œuvre de façon uniforme dans toutes les entreprises.

Sources et références

Organisation internationale du Travail (OIT) — Code du travail marocain, loi n° 65-99, notamment les articles 281 à 344 et les textes d’application associés.
https://natlex.ilo.org/dyn/natlex2/r/natlex/fe/details?p3_isn=67319
INRS — Prévention des risques professionnels.
https://www.inrs.fr/risques.html
Organisation mondiale de la Santé (OMS) — Santé au travail.
https://www.who.int/health-topics/occupational-health